Saint-Augustin écrivait au 5ème siècle : « On ne connaît personne, sinon par l’amitié ». L’amitié naissait alors – et jusqu’il y a peu – de la rencontre de visu, de l’échange et du dialogue entre des personnes devenant progressivement des « amis ».
A l’heure actuelle, les réseaux sociaux ont bouleversé les manières de communiquer et de se lier entre êtres humains. On peut avoir 100, 800, 1200 ou plus « amis », et augmenter ce nombre de jour en jour.
Des questions ont bien entendu été soulevées dans ce cadre : peut-on considérer qu’une personne avec laquelle nous sommes connecté, par exemple sur Facebook, est ipso facto un ami ?
La notion d’amitié est importante parce qu’elle peut avoir des conséquences au niveau juridique. Une amitié entre un juge et une partie fait par exemple planer le doute sur la capacité du juge à se montrer parfaitement impartial.
L’amitié est donc aussi une affaire de droit…
Dès lors, que fait-on des amitiés présentées comme telles sur les réseaux sociaux ?
Le 5 janvier 2017, la Cour de cassation française a tranché : « être ami » sur un réseau social tel que Facebook n’est pas équivalent à « être ami » dans la « vraie vie ».
La Cour explique qu’au contraire des relations d’amitié entendues au sens traditionnel du terme, Facebook n’est qu’un « moyen de communication spécifique entre des personnes qui partagent les mêmes centres d’intérêts ».
Quant à l’amitié, elle suppose « une connaissance intime, une proximité qu’un réseau social ne peut parvenir à susciter ».
L’affaire portée devant la Cour de cassation française concernait un avocat sanctionné disciplinairement par le Conseil de l’Ordre de Paris. Plusieurs membres de ce Conseil de l’Ordre étaient amis sur Facebook avec la personne s’étant plainte de cet avocat.
Ce dernier a dès lors remis en cause l’impartialité/l’indépendance des membres du Conseil ayant pris la décision de le sanctionner. Pour la Cour, « L’existence de contacts entre différentes personnes par l’intermédiaire ne suffit pas à caractériser une partialité particulière ».
En conséquence, être ami dans la vraie vie et sur un réseau social tel que Facebook n’est pas nécessairement la même chose pour la Cour de cassation française.
Il s’agit de la première affirmation du genre.
Peut-être sera-t-il également intéressant de voir si nos Cours et Tribunaux se décideront in fine à différencier la notion d’amitié en fonction des réseaux sociaux (Facebook, Twitter, LinkedIn), en fonction des actes posés sur ceux-ci (liker une page, poster un commentaire, se connecter), ou encore en fonction d’autres éléments plus explicites.
Suite au prochain épisode…
Caroline Lambilot, Avocate Lex4u
